Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVEL PARC
CT FINANCES, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3811065
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
INOVEL PARC de CT FINANCES

Présentation de la marque INOVEL PARC

Déposée le 2 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVEL PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CT FINANCES domicilié(e) 94 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 129 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque INOVEL PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVEL PARC est expirée depuis le 2 mars 2021.

CT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CBA , COULEUR OXYGENE , Brand Center , C14RBON , CB'A ESPACE & ARCHITECTURE , CB'A DESIGN SOLUTIONS , cba designing brands with heart , sub design , blue COR .NER , EMPREINTE UTILE


CT FINANCES, Société Anonyme à conseil d'administration - 94 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 383129673


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Affiches ; albums ; almanachs ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; brochures ; calendriers ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; objets gravés et lithographiés ; cartes, carton, boîtes en carton ou en papier. Tableaux de peinture. Dessins, instruments de dessin. Cartonnages ; catalogues ; classeurs (articles de bureau) ; clichés d'imprimerie, clichés à adresses ; chemises pour documents ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; enveloppes (papeterie) ; fanions (en papier) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; images ; caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés ; magazines ; prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, journaux de bandes dessinées ; papier à lettres ; lettres (caractères d'imprimerie) ; livres, livrets, manuels ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), papier ; photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies ; photogravures ; plans ; cartes postales.

Service de publicité, publicité par parrainage. Gestion administrative des affaires commerciales. Promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux de manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment internationales. Administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Diffusion d'échantillons, distribution d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques. Services d'approvisionnement (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) en matière de distribution d'eau et d'énergie (gaz, électricité), de restauration collective, de construction, de maintenance et d'entretien de bâtiments et d'équipements publics ; bureaux de placement ; reproduction de documents ; recherche de marché ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunications et des ordinateurs) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; reproduction par héliographie ; location de distributeurs automatiques ; prévisions économiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; affichage ; consultation pour les questions de personnel ; sondage d'opinion ; vente aux enchères ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée. Comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, consultation pour les questions de personnel ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de revue de presse. Travaux de bureau. Gestion administrative de lieux d'exposition. Courrier publicitaire, services de dactylographie ; mise à jour de documentation publicitaire, démonstration de produits, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, analyse du prix de revient, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de matériel publicitaire, recrutement de personnel, informations statistiques, traitement de texte, transcriptions de communications. ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; réparation de mobiliers urbains et d'équipements de voirie publique ; services d'installation de mobiliers urbains et d'équipements de voirie publique ; services de construction, de maintenance et d'entretien de bâtiments ; construction de bâtiments publics ; ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; montages d'échafaudages ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; lessivage ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Services d'isolation (construction) ; travaux de peintures ; travaux d'installations électriques pour la construction immobilière ; traitement contre la rouille ; réalisation en entretien de revêtements routiers. Installation et réparation d'entrepôts. ;

Télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès à la banque de données et de transmission d'information ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; communications par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; expédition de dépêches, transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, location d'appareil pour la transmission de messages, location de modems ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; services de téléconférences ; services de télévision par câble ; services de transmission par satellites. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;

Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Micro-édition. Education ; formation ; instruction ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; enseignement ; enseignement par correspondance, cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; billetterie électronique (divertissement) ; services de bibliothèques itinérantes ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; services de traduction ; services d'imagerie numérique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'accès sur un réseau informatique mondial (de type Internet) à des expositions et à des services d'expositions ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs. Services de club (divertissement). Planification de réception (divertissement) ; parcs d'attraction ; services de musée. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) recherche et développement de nouveaux produits et services pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; location de logiciels informatiques ; locations d'ordinateurs ; programmation pour ordinateur ; duplication de programmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Ingénierie. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art. Recherche scientifique à but médical, recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux. Services d'informations météorologiques. Création et entretien de sites Web pour des tiers. ;

Location de vêtements, location d'habits, location de tenues de soirée. Services juridiques. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : services d'accompagnement [personnes de compagnie] et de suivi pour le logement, la restauration (alimentation) et la restauration collective des personnes âgées et des personnes en difficulté, accompagnement en société [personnes de compagnie], services d'agences d'adoption, médiation. Garde d'enfants à domicile. Consultation en matière de sécurité. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives ; protection civile ; clubs de rencontres ; services de pompes funèbres et de crémation ; enterrement ; services d'extinction des feux ; location d'extincteurs. Services d'arbitrage ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; concession de licence de propriété intellectuelle [services juridiques] ; concession de licence et sous-licence de logiciels de propriété intellectuelle [services juridiques] ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; recherches légales ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; location d'avertisseurs d'incendie ; escorte [protection rapprochée] ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; retour des objets trouvés ; ouverture de serrures ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques].