Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPADON
CT FINANCES, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99821569
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2019

Présentation de la marque ESPADON

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESPADON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CT FINANCES domicilié(e) 94 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 129 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPADON est expirée depuis le 4 novembre 2019.

CT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CBA , COULEUR OXYGENE , Brand Center , C14RBON , CB'A ESPACE & ARCHITECTURE , CB'A DESIGN SOLUTIONS , cba designing brands with heart , INOVEL PARC , sub design , blue COR .NER


CT FINANCES, Société Anonyme à conseil d'administration - 94 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 383129673


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415346 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

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