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Marques déposées par CT DIFFUSIONTODO
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PISTAL 5 SPECIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PISTAL 5 SPECIAL
CT DIFFUSION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1269391
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/11/2013
PISTAL 5 SPECIAL de CT DIFFUSION

Présentation de la marque PISTAL 5 SPECIAL

Déposée le 13 avril 1984 par CT DIFFUSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PISTAL 5 SPECIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CT DIFFUSIONTODO domicilié(e) PARIS NORD II, Le Rimbaud, 22, avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2253124) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 309 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2253124) - 92593 - France.

La marque PISTAL 5 SPECIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque PISTAL 5 SPECIAL est expirée depuis le 21 novembre 2013.


CT DIFFUSION, Société en nom collectif - PARIS NORD II, Le Rimbaud, 22, avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2253124) - 93420 - France - SIREN 380309583


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2253124) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253124 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription - Transmission de propriété n°9645 - Publication au BOPI

Inscription le 18 avril 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°321908 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277535 - Publication au BOPI 1999-05-18

Renouvellement sans limitation n°2032115 - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 19 avril 2011 - Changement de nature juridique n°547349 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 25 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560822 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Insecticide non toxique, Assainaissant, Désodorisant.