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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CT CONCEPT
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SCOOT eCROSS SCOOT eROAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOT eCROSS SCOOT eROAD
CT CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4180238
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
SCOOT eCROSS SCOOT eROAD de CT CONCEPT

Présentation de la marque SCOOT eCROSS SCOOT eROAD

Déposée le 12 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CT CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCOOT eCROSS SCOOT eROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CT CONCEPT domicilié(e) 45 RUE CHARLES LINDBERGH - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 803 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CT CONCEPT, M. TAILLEFER CHRISTIAN domicilié(e) 45 RUE CHARLES LINDBERGH - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque SCOOT eCROSS SCOOT eROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOT eCROSS SCOOT eROAD arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.


CT CONCEPT, SAS - 45 RUE CHARLES LINDBERGH - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 518803416


CT CONCEPT, M. TAILLEFER CHRISTIAN - 45 RUE CHARLES LINDBERGH - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 18 août 2015 - Retrait partiel n°652798 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Appareils de locomotion à savoir trottinettes de descente, trottinettes électriques, trottinettes tout terrain et trottinettes urbaines.

Trottinettes (jouets).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise disposition d'installations de loisirs. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.