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Marques déposées par CT BTP
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SANEYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANEYS
CT BTP

Numéro de dépôt :
4386832
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
SANEYS de CT BTP

Présentation de la marque SANEYS

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par CT BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est CT BTP domicilié(e) 9 RUE DES CENSES - 51110 - WARMERIVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CT BTP, Monsieur XAVIER VON-AESCH domicilié(e) 9 BIS RUE DES CENSES - 51110 - WARMERIVILLE - France.

La marque SANEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANEYS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


CT BTP - 9 RUE DES CENSES - 51110 - WARMERIVILLE - France


CT BTP, Monsieur XAVIER VON-AESCH - 9 BIS RUE DES CENSES - 51110 - WARMERIVILLE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

FORMATION.