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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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POMMILLANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMMILLANT
CSR, SA

Numéro de dépôt :
1554169
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029

Présentation de la marque POMMILLANT

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque POMMILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMMILLANT arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150204 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°53791 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235958 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409825 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724784 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Jus de pommes. Cidres

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.