POM'KID
Présentation de la marque POM'KID
Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'KID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'KID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'KID est expirée depuis le 9 juillet 2021.
CSR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199362 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2465000 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07