Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOÏC
CSR, SA

Numéro de dépôt :
1209842
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022

Présentation de la marque LOÏC

Déposée le 22 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque LOÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOÏC est expirée depuis le 22 juillet 2022.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR , DAGAN CELTIC CIDER


CSR, SA - 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France - SIREN 552024275


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Renouvellement sans limitation n°2007429 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217416 - Publication au BOPI 2002-03-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°53785 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53786 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - Transmission de propriété n°53787 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500757 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sodas, jus de fruits et toutes autres boissons non alcoolisées. Cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.