LA PASSION DU VERGER
Présentation de la marque LA PASSION DU VERGER
Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASSION DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PASSION DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION DU VERGER est expirée depuis le 12 mars 2022.
CSR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495620 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29