Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASSION DU VERGER
CSR, SA

Numéro de dépôt :
3153099
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
LA PASSION DU VERGER de CSR

Présentation de la marque LA PASSION DU VERGER

Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASSION DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque LA PASSION DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION DU VERGER est expirée depuis le 12 mars 2022.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France - SIREN 552024275


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495620 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Boissons de fruits et jus de fruits, plates ou pétillantes. Boissons alcooliques à base de fruits ; cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.