Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN SEASON
CSR

Numéro de dépôt :
4469625
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
GREEN SEASON de CSR

Présentation de la marque GREEN SEASON

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est CSR domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque GREEN SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN SEASON arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR , DAGAN CELTIC CIDER , LA BOLEE DU PERE RAISON


CSR - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 Impasse de la Vigie - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Boissons à base de lait ou contenant du lait ; boissons à base de lait contenant des fruits ; boissons à base de lait contenant des jus de fruits ;

Vinaigre de cidre ; arômes à base de plantes pour boissons ; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; boissons à base d'herbes aromatiques, autres qu'à usage médicinal ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits ou de légumes ; boissons à base de jus de légumes ou jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons énergisantes ; boissons à base de vinaigre ; boissons non alcoolisées à base de vinaigre de cidre ; boissons à base de plantes, non à usage médical ; boissons détoxifiantes, non à usage médical.