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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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CLOS NORMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS NORMAND
CSR, SA

Numéro de dépôt :
1556302
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029
CLOS NORMAND de CSR

Présentation de la marque CLOS NORMAND

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque CLOS NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS NORMAND arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150201 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235957 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235958 - Publication au BOPI 1997-04-17

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410683 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-19

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724775 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

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