Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BREIZH'IL
CSR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3682669
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BREIZH\'IL de CSR

Présentation de la marque BREIZH'IL

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH'IL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 1 bis Villa Thoreton - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque BREIZH'IL est expirée depuis le 8 octobre 2019.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, Société Anonyme - 1 bis Villa Thoreton - 75015 - PARIS - France - SIREN 552024275


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 22 février 2011 - Renonciation totale n°543755 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Bretagne ” ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre breton ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau-de-vie de cidre de Bretagne ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau-de-vie de poiré de Bretagne ”.