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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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1911 BEL NORMANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1911 BEL NORMANDE
CSR, SA

Numéro de dépôt :
4299842
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
1911 BEL NORMANDE de CSR

Présentation de la marque 1911 BEL NORMANDE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1911 BEL NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque 1911 BEL NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1911 BEL NORMANDE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR , DAGAN CELTIC CIDER


CSR, SA - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Jus de fruits ; moût de fruits ; apéritifs sans alcool ; cidres sans alcool ; boissons aux fruits sans alcool ; boissons aux fruits pétillantes sans alcool.