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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR SA
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QUATRE SAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATRE SAISONS
CSR SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1205125
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
QUATRE SAISONS de CSR SA

Présentation de la marque QUATRE SAISONS

Déposée le 27 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) CSR SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR SA domicilié(e) 160, avenue Paul Vaillant Couturier,93126 LA COURNEUVE (dossier no 2215078) - 93126 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) 142, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2215078) - 75008 - France.

La marque QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUATRE SAISONS est expirée depuis le 27 mai 2012.


CSR SA, Société Anonyme - 160, avenue Paul Vaillant Couturier,93126 LA COURNEUVE (dossier no 2215078) - 93126 - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - 142, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2215078) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2005341 - Publication au BOPI 1992-40

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215078 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315152 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203956 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203955 - Publication au BOPI 1996-07-15

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.