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Spontus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spontus
CSP

Numéro de dépôt :
4611165
Date de dépôt :
02/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2030
Spontus de CSP

Présentation de la marque Spontus

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2020 par CSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spontus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est CSP domicilié(e) Le Lannec - 22200 - plouisy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSP, Monsieur EDOUARD COZIGOU domicilié(e) Le Lannec - 22200 - plouisy - France.

La marque Spontus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spontus arrivera à expiration en date du 2 janvier 2030.

CSP a également déposé les autres marques suivantes : Veuve Anne , Leval & Fils , Prince Duprès , KABITAN , botana rhum , Epic Spirits , Alliance Kafé , Bretagne Boissons , C DEPUIS 1960 COZIGOU , Gusto


CSP - Le Lannec - 22200 - plouisy - France


CSP, Monsieur EDOUARD COZIGOU - Le Lannec - 22200 - plouisy - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.