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Ruissac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ruissac
CSP

Numéro de dépôt :
4449034
Date de dépôt :
25/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2028
Ruissac de CSP

Présentation de la marque Ruissac

Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par CSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ruissac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est CSP domicilié(e) Le Lannec - 22200 - Plouisy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSP, Monsieur EDOUARD COZIGOU domicilié(e) Le Lannec - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque Ruissac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruissac arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

CSP a également déposé les autres marques suivantes : Veuve Anne , Leval & Fils , Prince Duprès , KABITAN , botana rhum , Epic Spirits , Alliance Kafé , Bretagne Boissons , C DEPUIS 1960 COZIGOU , Gusto


CSP - Le Lannec - 22200 - Plouisy - France


CSP, Monsieur EDOUARD COZIGOU - Le Lannec - 22200 - GUINGAMP - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.