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Arti
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Arti
CSP

Numéro de dépôt :
4608420
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Arti de CSP

Présentation de la marque Arti

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par CSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arti »

Le déposant est CSP domicilié(e) LE Lannec - 22200 - plouisy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EDOUARD COZIGOU domicilié(e) Le Lannec - 22200 - GUINGAMP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CSP a également déposé les autres marques suivantes : Veuve Anne , Leval & Fils , Prince Duprès , KABITAN , botana rhum , Epic Spirits , Alliance Kafé , Bretagne Boissons , C DEPUIS 1960 COZIGOU , Gusto


CSP - LE Lannec - 22200 - plouisy - France


Monsieur EDOUARD COZIGOU - Le Lannec - 22200 - GUINGAMP - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 15 octobre 2020 - Rejet total n°798280 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.