MODACITY
Présentation de la marque MODACITY
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODACITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODACITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODACITY arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.
CSP PARIS FASHION GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747617 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11