Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES IMPERTINENTES ELEGANTES
CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3791519
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2030
LES IMPERTINENTES ELEGANTES de CSP PARIS FASHION GROUP

Présentation de la marque LES IMPERTINENTES ELEGANTES

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES IMPERTINENTES ELEGANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP domicilié(e) 68 RUE HENRI MATISSE, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 317 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LES IMPERTINENTES ELEGANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES IMPERTINENTES ELEGANTES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.

CSP PARIS FASHION GROUP a également déposé les autres marques suivantes : WELL SENSATION SPA ANTI-FATIGUE , ULTRA CHIC , SEXY WELL , LES FEMMES S'AIMENT EN WELL , POUDRE DE LE BOURGET , CHICATTITUDE , ACTIV DAY , ALL COLORS , PROFIL PERFECT , DOUCEUR DIABOLIQUE


CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée - 68 RUE HENRI MATISSE, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 410317267


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645049 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759140 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.