Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BOURGET PARIS
CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99809999
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2029

Présentation de la marque LE BOURGET PARIS

Déposée le 31 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BOURGET PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP domicilié(e) 68 RUE HENRI MATISSE - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 317 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LE BOURGET PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BOURGET PARIS arrivera à expiration en date du 31 août 2029.

CSP PARIS FASHION GROUP a également déposé les autres marques suivantes : WELL SENSATION SPA ANTI-FATIGUE , ULTRA CHIC , SEXY WELL , LES FEMMES S'AIMENT EN WELL , POUDRE DE LE BOURGET , CHICATTITUDE , ACTIV DAY , ALL COLORS , PROFIL PERFECT , DOUCEUR DIABOLIQUE


CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée - 68 RUE HENRI MATISSE - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 410317267


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414445 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722561 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01

Vêtements, chaussures, chapellerie.