Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BOURGET ORGANIC
CSP PARIS FASHION GROUP

Numéro de dépôt :
4436451
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
LE BOURGET ORGANIC de CSP PARIS FASHION GROUP

Présentation de la marque LE BOURGET ORGANIC

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par CSP PARIS FASHION GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BOURGET ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est CSP PARIS FASHION GROUP domicilié(e) 68 RUE HENRI MATISSE - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LE BOURGET ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGET ORGANIC arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

CSP PARIS FASHION GROUP a également déposé les autres marques suivantes : WELL SENSATION SPA ANTI-FATIGUE , ULTRA CHIC , SEXY WELL , LES FEMMES S'AIMENT EN WELL , POUDRE DE LE BOURGET , CHICATTITUDE , ACTIV DAY , ALL COLORS , PROFIL PERFECT , DOUCEUR DIABOLIQUE


CSP PARIS FASHION GROUP - 68 RUE HENRI MATISSE - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92 665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mi-bas, chaussettes, socquettes, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) ; tous ces produits étant fabriqués avec des fibres biologiques.