LE BOURGET Collection MODA
Présentation de la marque LE BOURGET Collection MODA
Déposée le 28 février 2005 par la société CSP PARIS FASHION GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOURGET Collection MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BOURGET Collection MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOURGET Collection MODA arrivera à expiration en date du 28 février 2025.
CSP PARIS FASHION GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579859 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-02-26