Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP
/
LE BOURGET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BOURGET
CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1617939
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030
LE BOURGET de CSP PARIS FASHION GROUP

Présentation de la marque LE BOURGET

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP PARIS FASHION GROUP domicilié(e) 68 RUE HENRI MATISSE, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 317 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BOURGET arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

CSP PARIS FASHION GROUP a également déposé les autres marques suivantes : WELL SENSATION SPA ANTI-FATIGUE , ULTRA CHIC , SEXY WELL , LES FEMMES S'AIMENT EN WELL , POUDRE DE LE BOURGET , CHICATTITUDE , ACTIV DAY , ALL COLORS , PROFIL PERFECT , DOUCEUR DIABOLIQUE


CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée - 68 RUE HENRI MATISSE, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 410317267


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170687 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 mai 2000 - Changement de dénomination n°300477 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523237 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451470 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2754047 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09

Vêtements, chaussures, chapellerie