Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORIGINAL 711 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSP DIFFUSION domicilié(e) ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 331 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSP DIFFUSION, M. JEAN FRANCOIS POTUT domicilié(e) ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE - 01100 - ARBENT - France.
La marque ORIGINAL 711 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSP DIFFUSION, SAS - ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE - 01100 - ARBENT - France - SIREN 339331688
CSP DIFFUSION, M. JEAN FRANCOIS POTUT - ZA DE LA LAYE, 10 RUE DE TRUCHEBANATE - 01100 - ARBENT - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 17 juin 2016 - Transmission partielle de propriété n°672418 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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