Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATIVE BRASSERIE ARTISANALE
CSOZ

Numéro de dépôt :
4472390
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NATIVE BRASSERIE ARTISANALE de CSOZ

Présentation de la marque NATIVE BRASSERIE ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par CSOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATIVE BRASSERIE ARTISANALE »

Le déposant est CSOZ domicilié(e) 10 Place du Foirail - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSOZ, Monsieur Clément PERRODEAU domicilié(e) 10 Place du Foirail - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33


CSOZ - 10 Place du Foirail - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


CSOZ, Monsieur Clément PERRODEAU - 10 Place du Foirail - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 15 mai 2019 - Rejet total n°756764 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Bières ; limonades ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).