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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSO Miromesnil
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OCSO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCSO
CSO Miromesnil, SAS

Numéro de dépôt :
4352232
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
OCSO de CSO Miromesnil

Présentation de la marque OCSO

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSO Miromesnil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSO Miromesnil domicilié(e) 19 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Mme. Patricia Bismuth domicilié(e) 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque OCSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCSO arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

CSO Miromesnil a également déposé les autres marques suivantes : ÔCSO Ô Comptoir du SUD-OUEST


CSO Miromesnil, SAS - 19 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


LEGABRAND, Mme. Patricia Bismuth - 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande, charcuterie, volaille, poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson, salaisons, conserve de viandes, conserve de volaille, conserve de fruits de mer, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, tapenades, crèmes de légumes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, gelées, confitures, compotes ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, huiles, graisses alimentaires et comestibles, plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé, de cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, sandwiches, hamburgers, hot dog, taboulé, semoule, pâtes alimentaires, pizzas, pâtisserie, biscuiterie, biscottes, gâteaux, cookies, muffins, beignets, crêpes, confiserie, chocolat, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaise, épices, harissa, ketchup, sel, poivre, aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles, plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;

Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale notamment en régime de franchise, services de vente au détail, en gros, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires, livres, articles de papeterie, bougies, couverts, tabliers, ustensiles et récipients pour la cuisine, linge de maison, de table ;

Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration, service de traiteur, épicerie, service hôtelier, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet, conseils dans le domaine de la restauration.