Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CT Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSN domicilié(e) 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 869 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSN domicilié(e) 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France.
La marque CT Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSN, SARL - 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France - SIREN 504869363
CSN - 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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