Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT Diffusion
CSN, SARL

Numéro de dépôt :
3861862
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2021
CT Diffusion de CSN

Présentation de la marque CT Diffusion

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CT Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSN domicilié(e) 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 869 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSN domicilié(e) 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France.

La marque CT Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT Diffusion est expirée depuis le 26 septembre 2021.

CSN a également déposé les autres marques suivantes : Ma peau chérie group , La Reine détache , I love K , Bubble-in , Eau de génie , MRCHIP , La lotion de Miss Ellaire , INDEMNE ANGER MANAGEMENT FOR YOU SKIN , Gimme Soothing, Gimme Clean, Gimme Clear, Gimme Smooth, Miss Ella , Générateur de Talents


CSN, SARL - 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France - SIREN 504869363


CSN - 32 Rue du Cours - 76300 - Sotteville les Rouen - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).