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Marques déposées par CSMPRO
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CSM CAMPUS ST MARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSM CAMPUS ST MARC
CSMPRO

Numéro de dépôt :
4682728
Date de dépôt :
16/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
CSM CAMPUS ST MARC de CSMPRO

Présentation de la marque CSM CAMPUS ST MARC

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2020 par CSMPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSM CAMPUS ST MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est CSMPRO domicilié(e) 24 Place Saint Marc - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSMPRO, Monsieur Matthieu SAPPIN domicilié(e) 24 Place Saint Marc - 76000 - Rouen - France.

La marque CSM CAMPUS ST MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682728.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSM CAMPUS ST MARC arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.


CSMPRO - 24 Place Saint Marc - 76000 - Rouen - France


CSMPRO, Monsieur Matthieu SAPPIN - 24 Place Saint Marc - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.