Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM & PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4D MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM & PARTNERS domicilié(e) 60 avenue du capitaine Glarner - 93400 - st ouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSM & PARTNERS, M. Christophe SANTA-MARIA domicilié(e) 60 avenue du capitaine glarner - 93400 - saintt ouen - France.
La marque 4D MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165300.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4D MOTION arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
CSM & PARTNERS, SARL - 60 avenue du capitaine Glarner - 93400 - st ouen - France
CSM & PARTNERS, M. Christophe SANTA-MARIA - 60 avenue du capitaine glarner - 93400 - saintt ouen - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Commandes pour consoles de jeu.
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