Déposée le 7 mars 1995 par la société étrangère CSM Nederland B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAINT HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la société étrangère CSM Nederland B.V domicilié(e) Niennord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2275960) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2275960) - 75340 - France.
La marque SAINT HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM Nederland B.V. société de droit néerlandais - Niennord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2275960) - Pays-Bas
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2275960) - 75340 - France
Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396505 - Publication au BOPI 2004-07-26
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2275960 - Publication au BOPI 2004-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617487 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-29
Corps gras alimentaires, notamment pour pâtisserie.Tous articles de pâtisserie, notamment croissants, feuilletages, brioches.Organisation de rencontres et de divertissements à buts culturels ou éducatifs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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