Marque expirée - Marque en non vigueur

QUICK GEL
CSM Nederland B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1338483
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2016
QUICK GEL de CSM Nederland B.V

Présentation de la marque QUICK GEL

Déposée le 14 janvier 1986 par la société étrangère CSM Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUICK GEL »

Le déposant est la société étrangère CSM Nederland B.V domicilié(e) Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2304401) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2304401) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUICK GEL est expirée depuis le 14 janvier 2016.

CSM Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivat C'EST MA VIE , POUSS'O FOUR , PAIN AU CHOCOLAT POUSSO'FOUR 25 MINUTES ... DU FROID AU PRESENTOIR , MASSIMI , DELICES DE LA TOUR , ZEPHYR , CAFÉ CLASSICS , ISAMANDES , SAINT HONORE , MASSIMI


CSM Nederland B.V. société de droit néerlandais - Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2304401) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2304401) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2060799 - Publication au BOPI 1996-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304401 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457707 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 25 février 1993 - Transmission de propriété n°155468 - Publication au BOPI 1993-02-25

Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156742 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription - Concession de licence n°25306 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.