Déposée le 13 mars 1997 par la société étrangère CSM NEDERLAND B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TEMPS DU PAIN »
Le déposant est la société étrangère CSM NEDERLAND B.V domicilié(e) Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2331730) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2331730) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM NEDERLAND B.V. société de droit néerlandais - Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2331730) - Pays-Bas
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2331730) - 75340 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331730 - Publication au BOPI 2007-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457707 - Publication au BOPI 2007-07-16
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Appareils de chauffage, fours, fours pour boulangers, ustensiles de cuisson. Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; beurre, crème, margarine; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, petits pains, pain de levain, pain au gingembre, cakes, biscuits, gâteaux, pâte et produits de panification, croissants. Service de livraison de produits alimentaires préparés, pain frais, produits de pain, pâtisserie et confiserie, pâtes et produits de panfication, biscuits et boissons. Restauration
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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