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Marques déposées par la société étrangère CSM Nederland B.V
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ISAMANDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISAMANDES
CSM Nederland B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
93461992
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023

Présentation de la marque ISAMANDES

Déposée le 31 mars 1993 par la société étrangère CSM Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISAMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société étrangère CSM Nederland B.V domicilié(e) Nienoord 13, 1112 XE DIEMEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque ISAMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISAMANDES est expirée depuis le 31 mars 2023.

CSM Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivat C'EST MA VIE , POUSS'O FOUR , PAIN AU CHOCOLAT POUSSO'FOUR 25 MINUTES ... DU FROID AU PRESENTOIR , MASSIMI , DELICES DE LA TOUR , QUICK GEL , ZEPHYR , CAFÉ CLASSICS , SAINT HONORE , MASSIMI


CSM Nederland B.V., Société de droit néerlandais - Nienoord 13, 1112 XE DIEMEN - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239645 - Publication au BOPI 2003-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2521383 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-11

Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617487 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir