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Marques déposées par la société étrangère CSM NEDERLAND B.V
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DELICES DE LA TOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES DE LA TOUR
CSM NEDERLAND B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96625460
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque DELICES DE LA TOUR

Déposée le 14 mai 1996 par la société étrangère CSM NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DE LA TOUR »

Le déposant est la société étrangère CSM NEDERLAND B.V domicilié(e) Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2307770) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307770) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DE LA TOUR est expirée depuis le 14 mai 2016.

CSM NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivat C'EST MA VIE , POUSS'O FOUR , PAIN AU CHOCOLAT POUSSO'FOUR 25 MINUTES ... DU FROID AU PRESENTOIR , MASSIMI , QUICK GEL , ZEPHYR , CAFÉ CLASSICS , ISAMANDES , SAINT HONORE , MASSIMI


CSM NEDERLAND B.V. société de droit néerlandais - Nienoord 13,1112 XE DIEMEN,PAYS-BAS (dossier no 2307770) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307770) - 75340 - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457707 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477208 - Publication au BOPI 2008-07-16

Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307770 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519850 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 25 juin 2013 - Concession de licence n°603761 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Plats préparés à base de viande, à base de poisson, à base de volaille, à base de fruits, à base de légumes ; farines, préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, beignets, pâtisserie et confiserie, levure et poudre pour faire lever ; améliorants de pannification ; plats préparés à base de pâte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.