Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R. RUBICA
CSM INTERNATIONAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98714974
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque R. RUBICA

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « R. RUBICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM INTERNATIONAL domicilié(e) 99 RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 003 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHEUNG VIVIANE - France.

La marque R. RUBICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. RUBICA est expirée depuis le 28 janvier 2008.

CSM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CA PRICE , Webag , Accolade , U & 2 SPIRIT , BLUE SPIRIT , LARMONY , NEW SPIRIT , LAURENCE C , BLUE SPIRIT , accolade


CSM INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - 99 RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS - France - SIREN 394003354


MADAME CHEUNG VIVIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Cuir et imitations du cuir Peaux d'animaux malles et valises, parapluies sac à dos, sac scolaire cartable scolaire, sac cérémonie, porte feuille porte monnaie.