R. RUBICA
Présentation de la marque R. RUBICA
Déposée le 28 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « R. RUBICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque R. RUBICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. RUBICA est expirée depuis le 28 janvier 2008.
CSM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10