Déposée le 15 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque SPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 18 avril 2002 - retrait partiel n°344871 - Publication au BOPI 2002-04-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350208 - Publication au BOPI 2002-07-11
Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480044 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16
Huiles ou corps gras alimentaires fluides ou concrets, margarines et graisses comestibles, beurre, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des produits suivants : blé, maïs, ray grass, moutarde, colza, trèfle, betterave, concombre, riz, melon, pomme de terre ; ail) ; gelées ; œufs, lait et autres produits laitiers ; pickles. Café, thé, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, margarines pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie, la confiserie et la chocolaterie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel, poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines semences) (à l'exception des produits suivants : blé, maïs, ray grass, moutarde, colza, trèfle, betterave, concombre, riz, melon, pomme de terre, ail) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des produits suivants : blé, maïs, ray grass, moutarde, colza, trèfle, betterave, concombre, riz, melon, pomme de terre, ail) ; plantes vivantes et fleurs naturelles (à l'exception des produits suivants : blé, maïs, ray grass, moutarde, colza, trèfle, betterave, concombre, riz, melon, pomme de terre, ail) ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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