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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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SOGAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGAP
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1662862
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
SOGAP de CSM FRANCE

Présentation de la marque SOGAP

Déposée le 17 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque SOGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOGAP est expirée depuis le 17 mai 2021.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC , CATYBISCUIT


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 27 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152078 - Publication au BOPI 1992-11-27

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404823 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281044 - Publication au BOPI 1999-07-06

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2193884 - Publication au BOPI 2001-03-09

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470735 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.