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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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RUBAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBAN
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1599935
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
RUBAN de CSM FRANCE

Présentation de la marque RUBAN

Déposée le 29 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU, 68700 BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBAN arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE LA ROBERTSAU, 68700 BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176659 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432836 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749252 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-27

Huiles, margarines et graisses comestibles, savons et savons et poudre et lessives

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.