Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRODUITS MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque PRODUITS MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178775 - Publication au BOPI 1994-11-18
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404823 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 3 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282434 - Publication au BOPI 1999-08-03
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209914 - Publication au BOPI 2001-11-15
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480039 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, compotes;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Pâtisserie et confiserie, confiserie à base de pâte d'amandes, pâte d'amandes, confiserie à base d'arachides, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, massepain, menthe pour la confiserie, produits pour napper et glacer pour la confiserie et la pâtisserie;farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, pains, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, petits pains, petits fours, petits-beurres, tartes, tourtes;miel, mélasse, sirop de mélasse, réglisse;levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâte;sucre, sucrerie pour la décoration d'arbres de Noël, bonbons, sucre candi à usage alimentaire, cannelle, caramels, gommes (sucreries), semoule, riz, tapioca, sagou, café, thé, cacao, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat;glaces comestibles, poudres et liaisons pour glaces alimentaires, glace à rafraîchir, poudings, pralines, fondants, vaniline, succédanés de la vanille, dulcifiants naturels, décorations comestibles pour gâteaux;produits pour stabiliser la crème fouettée;épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;sel, moutarde,;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration et d'hôtellerie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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