ONE SPRAY
Présentation de la marque ONE SPRAY
Déposée le 2 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONE SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE SPRAY est expirée depuis le 2 août 2021.
CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470739 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16