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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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LE CERCLE DES GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERCLE DES GOURMANDS
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4097125
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/06/2024
LE CERCLE DES GOURMANDS de CSM FRANCE

Présentation de la marque LE CERCLE DES GOURMANDS

Déposée le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE CERCLE DES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROSELMAC David, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 4 Ruelle des Pelletiers - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque LE CERCLE DES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 29 30 31 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE DES GOURMANDS arrivera à expiration en date du 12 juin 2024.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France


M. ROSELMAC David, Cabinet d'Avocats - 4 Ruelle des Pelletiers - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Emulsifiants, glucose pour l'industrie alimentaire ;

Sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Amandes moulues, gelées comestibles, gelées de fruits, graisses alimentaires, marmelades, pulpes de fruits, margarine, crème fouettée, crème de beurre, crème laitière ;

Additifs de gluten à usage culinaire, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autre que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, coulis de fruits, crème de tarte à usage culinaire, fondants, gâteaux, glaçages pour gâteaux, glucose à usage culinaire, chocolat, pain, pâte d'amande, pâtes de fruits, pâtisserie, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, sucre, vanille, vanilline, biscuits, cacao, cacao au lait, confiserie, confiserie à base d'amandes, crème anglaise, desserts sous forme de mousse, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, pâte à cuire, pâte à gâteau, poudre à lever ;

Amandes ;

Emballage, empaquetage et entreposage de marchandises, services d'emballage de pâtisseries et d'autres produits alimentaires, services d'emballage de cartonnettes (boîtes en carton) pâtissières, conditionnement de produits, transport, transport dans des véhicules réfrigérants, livraison de colis et de marchandises, informations en matière d'emballage et d'entreposage de pâtisseries et d'autres produits alimentaires, location de réfrigérateurs et de véhicules réfrigérants ;

Services de restauration (alimentation).