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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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JELBRI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JELBRI
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465477
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2023

Présentation de la marque JELBRI

Déposée le 23 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JELBRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque JELBRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JELBRI est expirée depuis le 23 avril 2023.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240254 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2521946 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Alginates à usage alimentaire; extraits d'algues à usage alimentaire; gélatine pour aliments; fruits confits; confitures; fruits cristallisés; gelées de fruits; pulpes de fruits; fruits cuits; gélatine à usage alimentaire; gelées comestibles; marmelades; pectine à usage alimentaire; pulpes de fruits.Glaces alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; aromates autres que les huiles essentielles; confiserie; épaississantes pour la cuisson de produits alimentaires; décorations comestibles pour gâteaux; glucose à usage alimentaire; pâte pour gâteaux; pâtés (pâtisserie); pâtisserie; petits fours (pâtisserie); sauces (à l'exception des sauces à salade); sucreries; tartes; tourtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.