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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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GANACAO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GANACAO
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1551601
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2029
GANACAO de CSM FRANCE

Présentation de la marque GANACAO

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GANACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque GANACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GANACAO arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2152943 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406283 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723975 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Pâte à fourrer, à décorer, à glacer, à base de graisse végétale et de poudre de cacao

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.