Déposée le 15 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEJAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque DEJAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
M. MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation n°2139762 - Publication au BOPI 1999-17
Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404823 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 11 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274339 - Publication au BOPI 1999-03-11
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393978 - Publication au BOPI 2009-01-08
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703495 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, levure, poudre, pour faire lever, sauces, conserves
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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