Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CODINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque CODINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178775 - Publication au BOPI 1994-11-18
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 3 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282434 - Publication au BOPI 1999-08-03
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209899 - Publication au BOPI 2001-11-15
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480040 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16
Pâtisserie et confiserie, confiserie à base de pâte d'amandes, pâte d'amandes, confiserie à base d'arachides, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, massepain, menthe pour la confiserie, produits pour napper et glacer pour la confiserie et la pâtisserie;farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, pains, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, petits pains, petits fours, petits-beurres, tartes, tourtes;miel, mélasse, sirop de mélasse, réglisse;levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâte;sucre, sucrerie pour la décoration d'arbres de Noël, bonbons, sucre candi à usage alimentaire, cannelle, caramels, gommes (sucreries), semoule, riz, tapioca, sagou, café, thé, cacao, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat;glaces comestibles, poudres et liaisons pour glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, poudings, pralines, fondants, vanilline, succédanés de la vanille, dulcifiants naturels, décorations comestibles pour gâteaux;produits pour stabiliser la crème fouettée, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;sel, moutarde,;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CODINEIGE"
