Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM France
/
CATY LEVAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATY LEVAIN
CSM France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1289103
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2024
CATY LEVAIN de CSM France

Présentation de la marque CATY LEVAIN

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATY LEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM France domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarre Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CATY LEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CATY LEVAIN arrivera à expiration en date du 8 novembre 2024.

CSM France a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM France, Société par Actions Simplifiée - 18 Rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


Novagraaf France, Mme Maucarre Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2038442 - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273923 - Publication au BOPI 2004-10-14

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160308 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570034 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Améliorants de panification destinés à être utilisés en boulangerie et biscuiterie.