CATY LEVAIN
Présentation de la marque CATY LEVAIN
Déposée le 8 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATY LEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CATY LEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CATY LEVAIN est expirée depuis le 8 novembre 2024.
CSM France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2038442 - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273923 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160308 - Publication au BOPI 1993-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570034 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21