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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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BAVARIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAVARIA
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1605764
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2030

Présentation de la marque BAVARIA

Déposée le 7 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAVARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment 02, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BAVARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAVARIA arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment 02, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2160889 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420649 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737536 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sauces, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.