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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
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ARTISAL MAITRE PATISSERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISAL MAITRE PATISSERIE
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1737578
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2027
ARTISAL MAITRE PATISSERIE de CSM FRANCE

Présentation de la marque ARTISAL MAITRE PATISSERIE

Déposée le 25 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL MAITRE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque ARTISAL MAITRE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTISAL MAITRE PATISSERIE arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

CSM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN , ROYAL'NAP , PRALIGRAINS , FOISELLE , SOGAP , AERIO , , CACAOSOFT , EASY'LISSE , AROMATIC


CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343855 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Renouvellement sans limitation n°2095990 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 7 décembre 2006 - Erratum;Transmission totale de propriété n°445083 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655718 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Corps gras alimentaires pour la pâtisserie.Farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie; levure, poudre pour faire lever, produits pour améliorer la qualité du pain et de la pâtisserie, le tout destiné aux professionnels de la boulangerie, pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.