Déposée le 4 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-49 du 9 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE LA ROBERTSAU - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2015 n°2600472 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-23
Viennoiseries crues surgelées. Produits laitiers, corps gras alimentaires (huiles et graisses alimentaires), produits traiteurs (viennoiseries, pâtisserie, quiches, tartes salées) ; ingrédients surgelés pour la fabrication de pâtisseries, de produits de type traiteurs, de pains et de viennoiseries vendus ensemble et destinés à être assemblés, à savoir pâte, levure. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie, produits traiteurs (viennoiseries, pâtisserie, quiches, tartes salées), mets à base de pâte, levure, poudre pour faire lever, produits pour améliorer la qualité du pain et de la pâtisserie (levures, améliorants, exhausteurs de goûts). Pâtes et préparations pour la fabrication, l'aromatisation, le garnissage, le décor, la finition des produits de boulangerie pâtisserie, ingrédients surgelés pour la fabrication de pâtisseries, de produits de type traiteurs, de pains et de viennoiseries vendus ensemble et destinés à être assemblés, à savoir arômes alimentaires (autres que les huiles essentielles), crèmes alimentaires, préparations aromatiques, décorations comestibles pour gâteaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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