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Marques déposées par la société étrangère CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V
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CHOCOSOFT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOSOFT
CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V., Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
4330865
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
CHOCOSOFT de CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V

Présentation de la marque CHOCOSOFT

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la société étrangère CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société étrangère CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V domicilié(e) Piet Heinkade 55 - 1019 - GM AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CHOCOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOSOFT arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.


CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V., Société de droit hollandais - Piet Heinkade 55 - 1019 - GM AMSTERDAM - Pays-Bas


Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Arômes pour aliments.